I. Identification de l’éditeur du site

Le site anthonykavanagh.com est la copropriété de la société

KAVALAND – Production et édition d'enregistrements sonores
Société à responsabilité limitée au capital de 8 000€ euros
Siège social : 66, Avenue des Champs Elysées - 75008 PARIS
477 743 140 RCS Paris - Code APE 221G
Tél. : 01 41 31 74 80

et de la société

NKM Productions – Production et édition d'enregistrements sonores
Société à responsabilité limitée au capital de 7 700€ euros
Siège social : 88, avenue des Ternes - 75017 PARIS
450 813 027 RCS Paris - Code APE 221G
Tél. : 01 46 94 67 26
Fax : 01 58 05 12 13

II. Objet

Le présent site Internet est la copropriété de la société KAVALAND représentée par Monsieur Anthony KAVANAGH et de la société NMK PRODCUTIONS représentée par Monsieur Michel NOUADER. Le Site Internet a pour objet de fournir des informations sur les activités et le métier de Monsieur Anthony KAVANAGH.
La consultation du site internet anthonykavanagh.com suppose l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation.

III. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les textes, photos, images animées ou non, sons, savoir faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de KAVALAND et NKM PRODUCTIONS ; à l’exception des documents ayant faits objet d’une demande d’autorisation de diffusion auprès de leurs auteurs.
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de KAVALAND et NKM PRODUCTIONS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont KAVALAND ET NMK PRODUCTIONS sont propriétaires.
Les marques de KAVALAND et NKM PRODUCTIONS ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de KAVALAND et NKM PRODUCTIONS est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Toutes les œuvres diffusées sur le site anthonykavanagh.com sont protégées par le droit d’auteur.

IV. Responsabilité

Les contenus présentés sur le site anthonykavanagh.com sont sous la seule responsabilité de leurs Auteurs. Les informations, propos et opinions qu’elles contiennent n’engagent qu’eux. La responsabilité des propriétaires ne saurait être engagée du fait de ceux-ci.
Les propriétaires ne sauraient être tenus pour responsables des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans les documents présents sur le site, malgré tout le soin apporté à leur publication.
Les propriétaires ne sauraient non plus être tenus pour responsables des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels il pointe par des liens hypertexte et dont il n'a pas la maîtrise éditoriale.
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V. Abonnement à la newsletter

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VI. Informations relatives à la collecte d'informations personnelles

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en nous contactant en utilisant le formulaire de contact, par téléphone ou par courrier à l’adresse suivante :
NKM Productions
88, avenue des Ternes
75017 PARIS
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